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Informations légales
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Conformément aux dispositions légales en vigueur, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site oliveetor.fr.
Mises à jour le [DATE DE PUBLICATION]1. Éditeur du site
Le site oliveetor.fr est édité par :
Identité de l’éditeur
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE — ex. Olive & Or SAS]
- Forme juridique : [SAS / SASU / EURL / Micro-entreprise]
- Capital social : [MONTANT DU CAPITAL — ex. 1 000 €]
- Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Numéro SIRET : [14 CHIFFRES SIRET]
- Numéro RCS : [RCS MARSEILLE — N° XXX XXX XXX]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX]
Contact
- Email : contact@oliveetor.fr
- Téléphone / WhatsApp : +33 6 68 68 65 57
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site oliveetor.fr est :
- Nom et prénom : [PRÉNOM NOM DU DIRIGEANT]
- Qualité : [Président / Gérant / Auto-entrepreneur]
- Email : contact@oliveetor.fr
3. Hébergement du site
Le site oliveetor.fr est hébergé par :
- Société : Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : www.hostinger.fr
- Email : support@hostinger.com
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé en interne par l’équipe Olive & Or. La création visuelle, la rédaction et le développement technique sont réalisés à Marseille.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site oliveetor.fr — textes, photographies, logos, illustrations, vidéos, éléments graphiques, charte visuelle, bases de données, structure du site — sont la propriété exclusive d’Olive & Or, sauf mentions contraires explicites, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Olive & Or.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marque Olive & Or
La marque Olive & Or, son logo, sa charte graphique et sa signature « Le goût du partage » sont des éléments protégés. Leur utilisation, reproduction ou imitation, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans accord préalable écrit.
6. Liens hypertextes
Le site oliveetor.fr peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, prestataires). Olive & Or n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leurs pratiques de confidentialité ou de leur disponibilité.
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7. Responsabilité
Olive & Or s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, complètes et à jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou mises à jour tardives peuvent survenir. Les informations relatives aux prestations, tarifs, formats, zones de livraison et délais sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.
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10. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Marseille seront seuls compétents.
11. Crédits
Photographies
Photographies de prestations : [Olive & Or — Tous droits réservés / Crédits photographe si applicable]. Photographies d’illustration et d’ambiance : Olive & Or et partenaires.
Typographies
Le site utilise les typographies suivantes via Google Fonts : Cormorant Garamond, Source Sans 3, Archivo Narrow, Julius Sans One et Libre Baskerville.
Icônes
Les pictogrammes utilisés sur le site proviennent de la bibliothèque Lucide, sous licence ISC.
Olive & Or se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.
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